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Conseil municipal

Publié le

Mardi 15 mai 2018 à 20h30
Salle des Congrès

ADOPTION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2018.INFORMATION RELATIVE AUX DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN APPLICATION DES ARTICLES L.2122-22 ET L.2122-23 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

ORDRE DU JOUR : 
1.    Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture de combustibles granulés bois constitué auprès de la commune de Montbartier
2.    Dénomination du « chemin de la Bonnette »
3.    Adoption de la modification des statuts de la CCQRGA - prise de compétence du Plan Climat Air Energie Territorial
4.    subventions aux associations 2018 - 2ème partie
5.    personnel - saisonniers 2018
6.    personnel - modification du tableau des effectifs
7.    personnel - maintien du régime indemnitaire transitoire pour les Techniciens et l’Assistante de conservation du patrimoine et des bibliothèques
8.    crèche « capucine » - désignation d’un représentant de la commune à la commission d’attribution des places et à la commission d’évaluation
9.    vœu relatif au maintien de l’agence du Trésor Public à Saint Antonin
QUESTIONS DIVERSES

 

 

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